Le principe de non-refoulement est l’une des pierres angulaires du droit international des réfugiés et des droits humains. Il interdit à tout État de renvoyer une personne vers un pays où elle risquerait d’être persécutée, torturée ou exposée à des traitements inhumains.
Sa source principale est l’article 33 de la Convention de Genève de 1951 relative au statut des réfugiés, qui dispose qu’aucun État contractant n’expulsera ou ne refoulera un réfugié vers des territoires où sa vie ou sa liberté serait menacée en raison de sa race, de sa religion, de sa nationalité, de son appartenance à un groupe social ou de ses opinions politiques.
Ce principe a ensuite été étendu et renforcé par d’autres instruments juridiques internationaux. La Convention des Nations Unies contre la torture de 1984 l’étend à toute personne risquant d’être soumise à la torture, indépendamment de son statut de réfugié. La Convention européenne des droits de l’homme, notamment par son article 3, a été interprétée par la Cour européenne des droits de l’homme dans le même sens, s’appliquant à toute expulsion vers un pays où existe un risque réel de traitements inhumains ou dégradants.
Une caractéristique fondamentale de ce principe est qu’il est absolu dans sa dimension la plus protectrice : il ne souffre aucune exception lorsque le risque de torture est en jeu, même si la personne concernée représente une menace pour la sécurité nationale ou a commis des infractions graves. C’est sur ce point que les débats politiques actuels en Europe sont les plus tendus, certains gouvernements cherchant à contourner cette protection au nom de la sécurité publique.
Dans le cas de l’Afghanistan sous les talibans, le principe est particulièrement pertinent, le HCR ayant lui-même appelé à la suspension des expulsions vers ce pays en raison des risques généralisés qui y prévalent.
